Atomic Bamboos, association loi 1901.
Le bureau
- Président : Caroline A.
- Vice-Président : Henri R.
- Secrétaire : Angélique G.
- Trésorière : Camille R.
Le règlement intérieur de l’association
Le présent règlement intérieur complète les statuts de l’association ayant pour titre :
Atomic Bamboos
Article 1 – Admission des membres
Toute personne physique ou morale peut librement demander l’admission à l’association. La demande est écrite librement ou répond à un formulaire papier ou en ligne sur le site Internet de l’association.
La demande doit comprendre les éléments suivants :
- Nom et prénom du demandeur (personne morale : raison sociale)
- Adresse du domicile du demandeur (personne morale : adresse du siège)
- La motivation de la demande
Le bureau du conseil d’administration examine chaque demande d’admission et y répond par courrier papier ou électronique après décision à la majorité simple des membres du bureau. La voix du président est prépondérante en cas d’égalité.
Article 2 – membres d’honneur
Les adhérents à l’association qui contribuent, par services rendus, au but de ladite association peuvent accéder à la qualité de membre d’honneur.
Les services rendus possibles sont les suivants :
- Dons de photographies ou de dessins dont l’adhérent est l’auteur. Dans ce cas l’adhérent renonce à ses droits d’auteur et de propriété intellectuelle.
- Hébergement des membres fondateurs et d’éventuels autres membres dans le cadre des activités qui souscrivent aux buts de l’association.
- Repérages de terrain en vue d’observations ou de séances photographiques en relation avec le but de l’association.
- Conseil ou support technique ou éditorial, pour les outils pédagogiques réalisés par les membres fondateurs. Exemples : relecture de brochures pour correction, conseil technique en imprimerie, support pour gestion du site Internet.
- Conseil en matière de gestion. Exemples : juridique, comptabilité.
Le bureau du conseil d’administration examine l’accession à la qualité de membre d’honneur de tout adhérent qui apporte un ou plusieurs des services listés ci-dessus. L’accession est accordée à la majorité simple du bureau, la voix du président étant prépondérante en cas d’égalité. L’adhérent nouvellement qualifié est informé par courrier électronique ou papier.
Les membres d’honneur ne paient pas obligatoirement de cotisation.
Un membre d’honneur qui quitte l’association perd automatiquement sa qualité de membre d’honneur.
Article 3 – Perte de la qualité de membre
- Démission : l’adhérent démissionnaire avise l’association de sa démission par courrier papier ou électronique, dont la rédaction est libre, adressé au président du bureau, à l’adresse du siège de l’association. L’adhérent est alors radié de la liste des membres. Il n’est plus redevable des cotisations futures mais ne peut en aucun cas réclamer la rétrocession d’une quelconque de ses cotisations.
- Non paiement de cotisation : chaque adhérent est avisé de la nécessité de renouveler sa cotisation. Deux mois après cet avis, sans paiement de la cotisation, le bureau émet une relance à l’encontre de l’adhérent par courrier papier ou électronique, donnant un mois supplémentaire pour régularisation. A l’échéance de ce mois, l’adhérent est radié de plein droit de l’association.
- Radiation : si un adhérent se livre à des actes allant manifestement à l’encontre du but de l’association ou nuisant à son bon fonctionnement, le bureau émet, par lettre recommandée avec accusé réception, un avis motivé de procédure de radiation ainsi qu’une convocation devant le bureau pour que l’adhérent s’explique. L’adhérent peut se faire assister d’un adhérent de son choix à cet entretien. Si l’adhérent ne se présente pas à l’entretien ou que l’entretien ne permet pas au bureau de s’assurer que l’adhérent renonce aux actes qui font l’objet de la procédure, l’adhérent est radié de l’association et reçoit une lettre recommandée avec accusé réception le lui signifiant.
Article 4 – Conseil d’administration
L’effectif minimum du conseil d’administration est de 4 administrateurs et l’effectif maximum est de 8 administrateurs. Un administrateur démissionnaire au cours de son mandat formalise sa démission par courrier papier ou électronique adressé au président de l’association, à l’adresse du siège. La démission est acceptée par retour et prend effet à la date de ce retour.
Article 5 – Election du bureau du conseil d’administration
L’élection du bureau se fait en réunion du conseil d’administration, qui doit être au complet, par vote à bulletin secret. En cas de défection d’un membre du bureau, soit suite à sa démission, soit suite à sa radiation de l’association, le conseil d’administration doit se réunir dans un délai de 30 jours pour palier cette défection.
Article 6 – Convocation et représentation aux assemblées générales
Au plus tard un mois avant la date de l’assemblée générale, le secrétaire du bureau du conseil d’administration diffuse aux adhérents, par courrier électronique, ou papier par défaut, la convocation à l’assemblée générale, qui doit lister les points de l’ordre du jour. Ce courrier doit prévoir un encart qui peut être renseigné par l’adhérent pour voter les points soumis au vote sur l’ordre du jour, sans se déplacer à l’assemblée générale. L’encart comprend une partie destinée à procuration. L’adhérent a le choix de poster l’encart ou bien de citer le nom de l’adhérent (présent à l’assemblée générale) à qui il donne procuration, dans la limite de 5 procurations par adhérent présent.
Le présent règlement a été approuvé par l’assemblée constitutive du 6 septembre 2009.
Les Statuts
Titre 1 : IDENTIFICATION
ARTICLE 1 : NOM et SIEGE SOCIAL
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : Atomic Bamboos.
Le siège social est fixé au 1 rue Dalloz 75013 PARIS.
Il pourra être transféré par simple décision du bureau, avec ratification lors de l’AG suivante.
ARTICLE 2 : OBJET et MOYENS D’ACTION
L’association, constituée pour une durée illimitée, a pour objet la création d’animations costumées ainsi que des prestations en costumes.
Les moyens d’action de l’association sont la mise en place ou la participation à différents évènements à thème, soirées/journées à thème, la tenue d’assemblées et réunions périodiques, et tout exercice ou initiative propre à préserver et améliorer les capacités créatives, intellectuelles et morales de ses adhérents.
Les ressources annuelles de l’association comprennent les cotisations de ses membres, les subventions publiques de l’Etat et des collectivités territoriales, les dons manuels, et tous les produits découlant de manifestations exceptionnelles de soutien autorisées par les textes législatifs ou réglementaires.
Titre 2 : COMPOSITION
ARTICLE 3 : MEMBRES
L’association se compose de membres actifs qui, après avis favorable du bureau, adhérent en acceptant de se conformer aux présents statuts, en visant à contribuer à la réalisation de son objet, et en versant la cotisation fixée annuellement par le bureau.
Conformément à une conception démocratique tout les membres de l’association sont appelés à prendre part à l’assemblée générale, et ont le pouvoir d’y voter directement ou par représentation.
ARTICLE 4 : DEMISSION et RADIATION
La qualité de membre se perd par la démission, le décès, ou la radiation sur décision du bureau prononcée dans le respect du droit à la défense, pour non paiement de la cotisation ou pour tout autre motif grave constituant une atteinte aux objectifs et aux membres de l’association.
Titre 3 : FONCTIONNEMENT
ARTICLE 5 : ASSEMBLEE GENERALE
Chaque année, dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice précédent, se tient obligatoirement une assemblée générale ordinaire, réunissant tout les membres de l’association, convoqués et informés de l’ordre du jour au moins quinze jours avant la date de sa tenue.
Lors de cette réunion annuelle, le président soumet à l’assemblée un rapport sur l’activité de l’association, le trésorier soumet le rapport financier comportant les comptes de l’exercice écoulé et le budget prévisionnel, et il est ensuite procédé s’il y a lieu à l’élection des membres du bureau puis à l’examen des autres questions figurant à l’ordre du jour.
Les résolutions sont soumises au vote, et ne peuvent être entérinées qu’à la majorité absolue des suffrages exprimés des membres présents ou représentés.
Exceptionnellement rassemblée à la demande du bureau, l’assemblée générale extraordinaire se prononce sur les modifications à apporter aux statuts ou sur la dissolution de l’association.
Les résolutions sont soumises au vote, et ne peuvent être entérinées qu’au travers d’un quorum de présence d’au moins un quart des membres de l’association et une majorité renforcée des 2/3 des suffrages exprimés des membres présents ou représentés.
ARTICLE 6 : DIRECTION
L’assemblée générale élit en son sein au scrutin secret, pour une durée de deux ans et dans le respect de l’égal accès des hommes et des femmes, les membres de sa direction rassemblés en bureau comprenant au minimum un président, un secrétaire et un trésorier.
Le bureau se réunit au moins deux fois par trimestre sur convocation de son président, et exerce l’ensemble des attributions que les présents statuts n’attribuent pas à l’assemblée générale, ainsi il établit le budget prévisionnel en début d’exercice puis gère celui-ci, il élabore et oriente la politique générale de l’association dans le respect des dispositions statutaires ou décidées en assemblée, et il a la capacité à représenter et contracter au nom de l’association, cependant tout contrat ou convention passé entre le groupement et un membre du bureau, son conjoint ou un proche, doit obtenir l’autorisation du bureau et être présenté pour information en assemblée générale.
ARTICLE 7 : REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau et entériné par l’assemblée générale, visant à réglementer l’administration interne de l’association en matière de cotisation, d’utilisation des locaux et matériel, et de la procédure disciplinaire conforme au respect des droits à la défense.
ARTICLE 8 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif s’il y a lieu est dévolu par cette assemblée à une ou plusieurs associations ayant un objet similaire.
Formulaire d’inscription